Mentions légales

Éditeur du site : Ville de Montsoreau
Tél. 02 41 51 70 15
Adresse : MAIRIE – MONTSOREAU
24 Place des Diligences 49730 MONTSOREAU

Directeurs de la publication : Ville de Montsoreau

Hébergement : Le site https://ville-montsoreau.fr est hébergé par Hostinger.

Réalisation du site : Le site de la Ville de Montsoreau a été réalisé par Terre de Pixels, agence de communication.

Crédits photos : Terre de Pixels, agence de communication

Droits d’auteur et reproduction : Toute reproduction interdite sans l’autorisation de l’auteur. Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple courriel envoyé à l’adresse figurant ci-dessus.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les logiciels, textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation des ayants droit est donc prohibée.

L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.


N’hésitez pas à me faire savoir si vous avez besoin de modifications supplémentaires ou d’ajouts spécifiques.